| Titre : | Outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Emmanuel CAU, Directeur de publication, rédacteur en chef | | Editeur : | Espaces naturels régionaux Nord - Pas de Calais | | Année de publication : | 2014 | | Collection : | Les référentiels techniques pour les territoires | | Importance : | 158 p. | | Présentation : | ill. | | Format : | 30x21 cm | | Langues : | Français | | Mots-clés : | RENOUER Renouvellement Urbain et écologique des espaces ruraux réglementation foncier renouvellement urbain renouvellement écologique écologie rural espace rural collectivité rurale zone urbaine zone à urbaniser PLU aménagement programmation droit de préemption DPU ZAD terrain constructible logement vacant taxe d'aménagement voirie assainissement collectif OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat restauration habitat insalubrité plan de sauvegarde et de mise en valeur AVAP Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine ZAC Zone d'Aménagement Concerté Marchiennes réhabilitation centre-ville quartier Fresnes-sur-Escaut château des Douaniers Ferques ferme Communauté de Communes des Trois Pays Moulin Boutoille Guînes Anor coron friche industrielle Verrerie Blanche paysage | | Note de contenu : | " Dans le cadre du projet RENOUER (Renouvellement Urbain et écologique des espaces ruraux), ENRx a coordonné en lien avec une équipe d’urbanistes, de juristes et de fiscalistes une étude inter-parcs qui vise à faire l’état des lieux des outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique et mobilisables par les territoires ruraux. Publiée sous forme d’un Référentiel technique sur les outils règlementaires, fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux, ce document [...] contient : une méthodologie pour aider à choisir les outils appropriés aux situations de renouvellement urbain ; des fiches pratiques descriptives des outils règlementaires, fonciers, fiscaux, contractuels ; une illustration de stratégie de renouvellement urbain à travers les 5 études de cas du projet RENOUER." |
Outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux [texte imprimé] / Emmanuel CAU, Directeur de publication, rédacteur en chef . - France : Espaces naturels régionaux Nord - Pas de Calais, 2014 . - 158 p. : ill. ; 30x21 cm. - ( Les référentiels techniques pour les territoires) . Langues : Français | Mots-clés : | RENOUER Renouvellement Urbain et écologique des espaces ruraux réglementation foncier renouvellement urbain renouvellement écologique écologie rural espace rural collectivité rurale zone urbaine zone à urbaniser PLU aménagement programmation droit de préemption DPU ZAD terrain constructible logement vacant taxe d'aménagement voirie assainissement collectif OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat restauration habitat insalubrité plan de sauvegarde et de mise en valeur AVAP Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine ZAC Zone d'Aménagement Concerté Marchiennes réhabilitation centre-ville quartier Fresnes-sur-Escaut château des Douaniers Ferques ferme Communauté de Communes des Trois Pays Moulin Boutoille Guînes Anor coron friche industrielle Verrerie Blanche paysage | | Note de contenu : | " Dans le cadre du projet RENOUER (Renouvellement Urbain et écologique des espaces ruraux), ENRx a coordonné en lien avec une équipe d’urbanistes, de juristes et de fiscalistes une étude inter-parcs qui vise à faire l’état des lieux des outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique et mobilisables par les territoires ruraux. Publiée sous forme d’un Référentiel technique sur les outils règlementaires, fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux, ce document [...] contient : une méthodologie pour aider à choisir les outils appropriés aux situations de renouvellement urbain ; des fiches pratiques descriptives des outils règlementaires, fonciers, fiscaux, contractuels ; une illustration de stratégie de renouvellement urbain à travers les 5 études de cas du projet RENOUER." |
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Outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux